PROGRAMME - PROGRAM / COMMUNICATIONS

 

Mercredi 17 mai 2006 / Wednesday, May 17
Séances plénières / Plenary sessions – Amphithéâtre Ph. Lamour
10 h - 10h30

Discours d'ouverture / Opening speeches

- E. LANDAIS, Directeur de l’ENSAM
- J.-P. CHAUVEAU, Directeur de Recherches de l’IRD

10h30 –13 h Conférences / Keynote lectures
 

• More than simply ‘socially embedded’: recognizing the distinctiveness of African forms of land rights- Ben COUSINS (University of Western Cape)

Discutants / Discussant: F. von Benda-Benckmann (Max Plank Institute, Allemagne), E. Le Roy (Paris I)

• La question foncière, sa nature et ses frontières : enjeux et processus historiques de production sociale - Sergio ZENDEJAS (Colegio de Michoacan, Mexique)

Discutants / Discussant: P. Peters (Havard University), K. Deininger (Banque Mondiale)

Ateliers thématiques / Panels

14h30 - 16 h

1A – Politiques de sécurisation et d’immatriculation foncière (1) / Land tenure security and land titling policies (1). Animateur / chair: Philippe Lavigne Delville

1B – Politiques des appartenances, autochtonie et lien à la terre (1) / The politics of belonging, autochthony and land issues (1). Animateur / chair: Marcel Djama

1C – Négocier les identités et droits fonciers (1) / Negotiating culture, identities and land rights (1). Animateur / chair: Ben Cousins

1D – Transmission des droits fonciers au sein de familles / Intrafamily transfers of land rights. Animateur / chair: Jean-Pierre Chauveau

1E – Incidences foncières du développement des agricultures entrepreneuriales / The land impact of the development of entrepreneurial farming. Animateur / chair: Eric Léonard

1F – Transformations foncières des anciens fronts pionniers / Land transformations in the old pioneer fronts. Animateur / chair: André Quesnel

16h30 - 18h
2A – Politiques de sécurisation et d’immatriculation foncière (2) / Land tenure security and land titling policies (2). Animateur / chair: Paul Mathieu

2B – Politiques des appartenances, autochtonie et lien à la terre (2) / The politics of belonging, autochthony and land issues (2). Animateur / chair: Sergio Zendejas

2C – Négocier les identités et droits fonciers (2) / Negotiating culture, identities and land rights (2). Animateur / chair : Nikolaus Schareika

2D – Femmes et transferts fonciers intra-familiaux / Intrafamily transfers of land rights : A focus on gender. Animateur / chair: Lorenzo Cotula

2E– Dynamiques foncières des systèmes pastoraux / The land issues of pastoral systems. Animateur / chair: Christian Seignobos

- Thomas J. BASSETT, Moussa KONE - Parcours d’élevage et modèles opportunistes: L’écologie politique de la mobilité des troupeaux dans le nord de la Côte d’Ivoire.
- Johan HELLAND - Pastoral land tenure in Ethiopia.
- Médard LIEUGOMG, Sama OZIAS - Bébédjia (sud du Tchad), un espace sous pression.
- Abdoulaye MOHAMADOU – Le foncier pastoral : construction des droits d’usage, politique foncière et enjeux de gestion : une étude de cas dans la commune de Tchintabaraden (Niger).
- Salah SELMI, Mohamed ELLOUMI - Tenure foncière, mode de gestion et stratégies des acteurs : le cas des parcours du Centre et du Sud Tunisien.

2F – Dynamiques péri-urbaines et nouveaux enjeux fonciers / Peri-urban dynamics and new stakes for rural land issues. Animateur / chair: Vincent Renard

Jeudi 18 mai / Thursday, May 18
9h - 10h30

3A – Production des politiques et des législations foncières (1) / The production of land law and land policy (1). Animateur / chair: Etienne Le Roy

- Jean-Pierre CHAUVEAU - La réforme foncière de 1998 en Côte d’Ivoire à la lumière de l’histoire politique et agraire et dans la perspective du conflit actuel. Le cas de l’Ouest forestier.
- Abdoul Karim MAMALO, Jean-Michel BRETEL, Jacques CHABBERT - Processus d’élaboration et de mise en œuvre du Code Rural au Niger. Bilan et perspectives.
- Hans-Werner WABNITZ - The code pastoral of the Islamic Republic of Mauritania. Return to the sources: revival of traditional nomads' rights to common property resources.
- Léon Désiré ZALO - Présentation de l’avancement actuel de la mise en œuvre de la loi ivoirienne relative au domaine foncier rural.

3B – Pluralisme juridique et politique locale du foncier (1) / Legal pluralism & the local-level politics of land (1). Animateur / chair: Pierre-Yves Le Meur

- Salmana CISSE, Lorenzo COTULA - Changes in customary resource tenure systems in the Inner Niger Delta, Mali.
- Roch L MONGBO - Les conflits de frontière intra et inter-communaux au Bénin : replis identitaires et communalité contestée.
- Charlotte VAN DER SCHAAF - The making of a land ‘market’ in the Tenso irrigation system, Eastern Burkina Faso.
- Hambally YACOUBA - Les conflits fonciers à Gaya : problèmes de connaissance et de reconnaissance de droits (Niger).

3C – Une « autochtonisation » de la question foncière ? (1) / Autochthonism at stake (1). Animatrice / chair: Carola Lentz

- Luigi ARNALDI - Migrations, relations foncières et construction d’un espace villageois dans l’Ouest du Burkina Faso. Le cas de trois villages moose dans la vallée du Mouhoun.
- Cristelle BONNET-BONTEMPS - Modes d’accès à la terre et fondements de l’ordre social : le tutorat en question sur le terroir villageois de Dégué-Dégué (Burkina Faso).
- Bienvenu ZONOU – Dynamiques foncières dans l’Ouest du Burkina : de l’intégration à l’exclusion, la réactivation d’un processus d’affirmation identitaire.

3D – Les dimensions intrafamiliales et inter-communautaires des transactions foncières / Intrafamily and intercommunity dimensions of land transactions. Animatrice / chair: Camilla Cotula

- Kodjo Sebastian AMANOR – Family values, land sales and agricultural commodification in Ghana.
- Georges KOUAME - Du conflit intra-familial au conflit inter-ethnique autour des transferts fonciers. Le cas de la société abouré (Basse Côte d’Ivoire).
- Mustapha OMRANE - Les pratiques paysannes en matière de don et de marchandisation de la terre dans les Hautes Terres malgaches : quels enseignements pour une sécurisation durable des droits ?
- Lucien RAHARISON - Dualité entre héritage et vente de terres dans l’accès à la terre. Le cas de l’Imerina (Hautes terres centrales de Madagascar).

3E – Les interactions entre dynamiques agraires et foncières (2) / Interplays between agrarian and land dynamics (2). Animatrice / chair: Evelyne Mesclier

- Mateusz FILIPSKI, Christian SEIGNOBOS, Jean-Philippe COLIN - Emergence et évolution des droits de propriété dans un contexte d’abondance foncière. Le cas du pays Yambassa, Cameroun
- Philippe JOUVE - Evolution historique et diversité spatiale des dynamiques agraires et foncières en Afrique sub-saharienne.
- Marcelline SORO - Droits intra-familiaux et usage productif de la ressource foncière. Une analyse à partir du cas de migrants sénoufo en basse Côte d’Ivoire.
- Félix WATANG, Médard LIEUGOMG - Mobilités spatiales et nouvelles pratiques foncières dans les terroirs d’immigration de la plaine du Diamaré ( Nord Cameroun).

11h30-13h

4A – Production des politiques et des législations foncières (2) / The production of land law and land policy (2). Animateur / chair: Tor Benjaminsen

- Elizabeth FORTIN - Emerging discourses in policy-making; tenure reform in the former ‘bantustans’ of South Africa.
- Sam MOYO – Land policy, poverty reduction and public action in Zimbabwe.
- Julian QUAN - Challenges in the transformation of land unequal local economies: from land reform to territorial development.
- Monti ROODT – Security of tenure and livelihood options in South Africa – A case study of a rural community facing eviction under post-Apartheid legislation in the Eastern Cape Province.

4B - Pluralisme juridique et politique locale du foncier (2) / Legal pluralism & the local-level politics of land (2). Animateur / chair: Eyolf Jul-Larsen

- Tessa COUSINS, Donna HORNBY - The realities of tenure diversity in South Africa.
- Gabin KORBEOGO - Les logiques de la compétition foncière au Burkina Faso : le foncier entre justification identitaire et stratégies d'accumulation dans le Gourma.
- Damiana OTOIU – La (re)constitution de la propriété privée en Roumanie post-communiste. « Anciens » vs. « nouveaux » propriétaires ?
- Dik ROTH – “Losing in court, winning in the field”. land reform between customs and state regulation in Indonesia.

4C – « Autochtonisation » de la question foncière ? (2) / Autochthonism at stake (2). Animateur / chair: Jean-Pierre Jacob

- Alfred BABO, Yvan DROZ - Conflits fonciers : de l’ethnie à la nation. Rapports interethniques et ivoirité dans le Sud-Ouest de la Côte d’Ivoire.
- Marion FRESIA - Tensions foncières entre réfugiés et autochtones dans la vallée du fleuve Sénégal : des logiques d’inclusion-exclusion.
- Kigbafory Hervé OUATTARA, Dakouri Mathias GADOU - Allochtonie et autochtonie, rapports autour de la terre : une étude de cas dans le Sud-Est ivoirien.
- Sita ZOUGOURI - Tutorat et pratiques foncières : migrants entre pouvoir de la terre et pouvoir des « dieux » à Bougnounou (Province du Ziro – Burkina Faso).

4D – L’enchâssement social des marchés fonciers / The social embeddedness of land markets. Animateur / chair: Jean-Philippe Colin

- Perrine BURNOD, Jean-Philippe COLIN - Polanyi et Granovetter sur une île. L'enchâssement social de l’accès à la terre et au travail dans le secteur rural à Mayotte.
- Eva HEJDOVA - L’enchâssement social de l’accès au foncier et sa sécurisation : l’exemple des Philippines.
- Aurélia MICHEL - La production locale du marché foncier dans le cadre néo-coutumier : la communauté indienne de Juchitan, Mexique.

4E – Les interactions entre dynamiques agraires et foncières (1) / Interplays between agrarian and land dynamics (1). Animateur / chair: Bernard Tallet

- Samuel ADJEI-NSIAH, Aliou SAÏDOU, Dansou KOSSOU, Owuraku SAKYI-DAWSON & Thomas W. KUYPER - Tenure security and soil fertility management: case studies in Ghana and Benin.
- Théodosia ANTHOPOULOU, Koutsou STAVRIANI - Globalisation, mobilité et nouvelles dynamiques agraires. Les dimensions foncières des mutations dans une région frontalière au nord-est de la Grèce.
- Cécile JACQMIN, Eric PENOT - Pression foncière et différenciation sociale au nord-ouest de la province de Kompong Cham – Cambodge.
- Aristide YEMMAFOUO - Morcellement et concentration foncière : des réalités complexes en pays Bamiléké. L’exemple du département des Bamboutos (Cameroun).

14h30-16h

5A – Les politiques foncières en acte (1) / Implementing land policies (1). Animateur / chair: Philippe Lavigne Delville

- Emmanuelle BOUQUET - Politiques publiques et changement institutionnel : légalisation, formalisation et sécurisation des transactions foncières au Mexique.
- Jean-Philippe COLIN, Pierre-Yves LE MEUR, Eric LEONARD - Les politiques d’enregistrement des droits fonciers. Du cadre légal aux pratiques locales.
- Sandra EVERS – National legislation and local practices: competing jurisdictions in land management in Madagascar.
- Andrea Marianne LANG - The meanings of land – Land restitution and the negotiations about land and other social relations in communities living under traditional leadership in South Africa.

5B – Trajectoires de règlement des disputes foncières / Trajectories of land disputes settlement. Animateur / chair: Lorenzo Cotula

- Amara COULIBALY - Gestion des conflits fonciers dans le Nord ivoirien. Droits, autorités et procédures de règlement des conflits.
- Eric LEONARD, Emilia VELAZQUEZ - L’involution du marché dans un contexte libéral ? Autonomie locale et désistement des instances de régulation foncière en zone indienne au Sud-Veracruz, Mexique.

5C – La terre imaginée / Investing land with meaning. Animateur / chair: Pierre-Yves Le Meur

- Michel GALY - Les dieux de la terre. Religieux, identités communautaires et conflits fonciers en Côte d’Ivoire.
- Jean-Pierre JACOB - L’homme libre, l’homme investi, l’homme incité. Anthropologie globale et enjeux fonciers dans une société villageoise du centre-ouest burkinabè.
- Liviu MANTESCU - Notre forêt à nous et un mètre et demi de bois. Héritage et représentation sociale de la propriété commune dans la région de Vrancea en Roumanie.

5D – Transferts fonciers : interprétations et conflits / Land transfers: meanings and conflicts. Animateur / chair: Franz von Benda-Beckmann

- Admos CHIMHOWU and Philip WOODHOUSE - Officially’ Forbidden but Not Suppressed: Vernacular Land Markets on Communal Lands in Zimbabwe. A Case Study of Svosve Communal Lands, Zimbabwe.
- Derick A. FAY – The increasing and decreasing importance of agnatic kinship for access to land in South Africa.
- Carola LENTZ - Is land inalienable? Historical and current debates on land transfers in Northern Ghana.
- Pauline E. PETERS - Social conflict over access and transfer of land in Malawi: disjunctures between practice and land reform.

5E - Enjeux fonciers des interventions de protection environnementale / Environmental policies and land issues. Animateur / chair: Philippe Jouve

- Aurélie BINOT, JOIRIS D.V. - Règles d’accès et gestion des ressources pour les acteurs des périphéries d’aires protégées : foncier et conservation de la faune en Afrique subtropicale.
- Stefano BONI - Ghanaian Farmers’ Lukewarm Reforestation: Environmental degradation, the timber option and ambiguous legislation.
- Fernando SAAVEDRA - La constitution d’aires forestières et naturelles protégées au Mexique. Les régulations environnementales « globales » à l’épreuve des dispositifs locaux de tenure foncière dans trois contextes locaux.
- Romain TARAVELLA - Analyse stratégique de l’impact de la création d’aires protégées en contexte pionnier d’Amazonie brésilienne : le poids de l’enjeu foncier.

16h30 - 18h


6A – Les politiques foncières en acte (2) / Implementing land policies (2). Animatrice / chair: Emmanuelle Bouquet

- Laureano DEL CASTILLO – Le droit de propriété dans les communautés paysannes (Pérou).
- Stefan DORONDEL – Transparency of land administration in Romania. An assessment tool for policy-makers.
- Johannes STAHL, Juliana SHLLAKU – Assessing transparency in land administration. First results from Albania.
- E.H. Seydou Nourou TOURE - Transferts des ressources foncières et modes de gestion des terres au nord du Sénégal après 1960.

6B– Les dimensions foncières des conflits nationaux / Land dimensions of national conflicts. Animateur / chair: Thomas Bassett

6C - Mobilités et dynamiques foncières intra-familiales / The interplay of mobility and intrafamily land access dynamics. Animatrice / chair: Pascale Maïzi

- Alberto DEL REY, André QUESNEL - Les implications intrafamiliales, intergénérationnelles et migratoires des politiques foncières au Mexique. Le cas du sud de l’Etat du Veracruz
- Silvia GRIGOLINI - The system of inter-generational land transfers and migration (Oaxaca, Mexico).
- Pierre-Yves LE MEUR - Contrôle du travail et accès à la terre : mobilité et relations intergénérationnelles au centre du Bénin.

6D – Pratiques contractuelles et logiques d’acteurs / Contractual practices and actors' rationales. Animatrice / chair: Anne-Marie Jouve

- Laurence AMBLARD, Jean-Philippe COLIN - Marchés internes, marchés externes ? Les pratiques contractuelles des sociétés agricoles en Roumanie.
- Hubert COCHET, Eric LEONARD, Bernard TALLET – Le métayage d’élevage au Mexique. Colonisations foncières et dynamiques d’une institution agraire dans l’histoire contemporaine.
- Bernard GONNE - L’influence du système locatif informel sur le développement durable de la mouskouariculture dans la plaine du Diamaré (Nord-Cameroun).

6E – Enjeux fonciers de la gestion des ressources renouvelables / Land stakes in renewable natural ressources management. Animateur / chair : Alain Karsenty

- Ibrahima DIA - Dynamiques foncières, conflits et négociations autour des ressources naturelles renouvelables : le cas de la Haute Casamance.
- Olivier DUCOURTIEUX, Jean-Christophe CASTELLA - Les réformes foncières dans les montagnes du Vietnam et du Laos. Protection de l'environnement ou lutte contre la pauvreté ?
- Denis GAUTIER, Baptiste HAUTDIDIER, Seydou KEITA, Faty MBODJ - Coupe de bois et revendications sociales au Mali.
- Patrice LEVANG, Nicolas BUYSE - Droits fonciers coutumiers ou contrôle des ressources naturelles ? Conflits autour du renouveau de la coutume à Kalimantan-Est, Indonésie.
- Monica VASILE – Localisation des lois de la propriété forestière communale. Etude de cas dans les montagnes de Vrancea, Roumanie.

Vendredi 19 mai 2006 / Friday, May 19
Tables rondes / Round tables - Séances plénières / Plenary session, Amphithéâtre Ph. Lamour
9 h -10h30

Sécuriser les droits par le titre ? / Secure by Legal Title?

Modérateur / Chair: P. Mathieu (FAO)
Participants : T. Benjaminsen (Noragric, Norvège), N. Bouderbala (consultant, Maroc), Ph. Lavigne-Delville (GRET), A. Teyssier (CIRAD)

10h30 - 11h
Pause-café / Coffee break
11h-13h

Foncier, exclusions, conflits / Land Rights, Exclusion, Conflict

Modérateur / Chair: C. Toulmin (IIED)
Participants : K. Amanor (Univ. Legon), L. Hitimana (Club du Sahel et de l’Afrique de l’Ouest), F. Lasbennes (Ministère des Affaires Etrangères, France), L. Manger (CMI, Bergen), M. Merlet (AGTER)

14h30-16h

Les nouvelles fonctions du foncier rural / News functions of rural land

Modérateur/ Chair: V. Renard (E. Polytechnique)
Participants : J. Quan (NRI, Université de Greenwich.), V. Papazian (AFD), A. Quesnel (CEPED/IRD)

16h30-18h

L’enchâssement social des droits : un nouvel agenda de recherche ? / Social embeddedness of rights: A new research agenda?

Modérateur / Chair: J.P. Chauveau
Participants : C. Lentz (Université de Mayence), V. Basserie (Ministère des Affaires Etrangères, France), T. Bassett (University of Illinois), R. Steppacher (IUED Genève), F. von Benda-Beckmann (Max Plank Institute for Social Anthropology, Halle)